Règlement intérieur

Règlement des cours à l’année

Droits de l’adhérent :

L’adhérent bénéficie d’un cours pratique hebdomadaire, sauf pendant les vacances scolaires et certains jours fériés.L’adhérent a également la possibilité de participer aux spectacles de fin de saison et aux démonstrations de danse organisés par l’association LN Dance Fusion (exemples : Téléthon, Forum, démonstrations en lieux publics, concours de danse, etc…).
La période du 1er septembre au 16 septembre est réservée aux inscriptions et aux éventuels cours d’essai donnés gratuitement par le professeur de danse attitré.
La période de cours se tient à partir du 9 septembre au 30 juin de l’année suivante.
L’adhérent bénéficie de tous les avantages et informations que peut lui apporter l’association et dont les buts sont précisés dans les statuts.

Devoirs de l’adhérent

Une tenue correcte est exigée pendant les cours, les vêtements et les chaussures de sport doivent être appropriés à l’activité pratiquée. En particulier, les chaussures doivent être adaptées pour la pratique en intérieur sur parquet. En danse classique, une tenue réglementaire et près du corps peut être imposée par le professeur (collants, justaucorps, chaussons, demi-pointes ou pointes).
La perturbation des cours par un adhérent, par un souci de respect d’autrui, est susceptible d’entrainer son exclusion, voir la radiation de l’association suivant la clause prévue à ce sujet dans les statuts.
Il est interdit de filmer les cours mis à part le professeur, ou organisme de presse en accord avec l’association.
En cas d’absence aux cours (adhérent mineur principalement), merci de prévenir le professeur.

Organisation des cours

Pendant les cours, le professeur de danse n’est pas tenu à la surveillance des effets personnels des adhérents, et l’association LN Dance Fusion ainsi que le professeur ne peuvent être tenus pour responsables des suites de préjudices matériels subis par les adhérents (vols d’effets personnels, bijoux, portables, etc.).
Pour les mineurs, l’autorisation parentale doit être complétée et signée par la personne responsable de celui-ci.

Droits de l’association

L’engagement étant pour une saison complète d’activité du 1er septembre au 30 juin de l’année suivante, les règlements comptant ou en 4 fois (considérés comme facilité de paiement) ne peuvent en aucun cas être remboursés, sauf cas particuliers (Maladie de longue durée et contre-indication médicale établie en cours de saison de plus de 6 mois, déménagement, etc…). Ces interruptions d’activités devront être justifiées par un certificat médical ou par un justificatif du nouveau domicile à plus de 30km, pour prétendre au remboursement de l’adhésion aux cours, qui sera calculé au prorata des cours non pratiqués.
Toute activité interrompue volontairement par l’adhérent en cours de saison et non justifiée ne peut prétendre au remboursement de l’adhésion (total ou partiel).
Les frais d’inscription resteront acquis à l’association quels que soient les cas. Les frais engagés par l’association dès le début d’activité ne sont pas remboursables (Licences/assurances de la Fédération des Sports de Danse FSD, SACEM et frais administratifs).

Objets trouvés

Les objets trouvés dans les locaux de l’association et non réclamés au 30 juin de l’année en cours, seront remis à une association caritative. Aucune réclamation ne sera acceptée après cette date.

Publication de photos/vidéos

Lors des activités de l’association, des photos ou vidéos peuvent être prises et susceptibles d’être déposées sur le blog de l’association. Si vous ne souhaitez pas y paraître, merci de bien vouloir le mentionner lors de votre inscription (Droit à l’image).

Encaissement des chèques d’adhésion et d’inscription aux cours

Les chèques d’adhésion et d’inscription aux cours, comptant, sont encaissés dès le début d’activité.

Réductions (valable pour un foyer fiscal)

  1. Les réductions familiales ne s’appliquent que pour les personnes au 2ème degré inclus maximum, selon les degrés de parenté en droit civil.
  2. La réduction de 20% pour le deuxième membre de la même famille s’applique sur le membre avec la cotisation la moins chère, et est non cumulable.
  3. La réduction de 30% à partir du troisième membre de la même famille s’applique sur les membres avec la cotisation la moins chère, et est non cumulable.

Dans le cas de règlement des inscriptions aux cours en 4 fois

  1. Encaissement du 1er chèque en début d’activité (fin septembre) pour la période de septembre, octobre, novembre) (3 mois).
  2. Ecaissement du 2ème chèque le 1er décembre pour la période de décembre, janvier (2 mois).
  3. Encaissement de 3ème chèque le 1er février pour la période de février, mars (2 mois).
  4. Encaissement de 4ème chèque le 1er avril pour la période d’avril, mai, juin (3 mois).

Demandes d’attestation ou facture

Les demandes d’attestation ou de facture justifiant les règlements de l’adhésion et de l’inscription aux cours, pour Comité d’Entreprise ou autres, sont à demander au secrétariat de l’association après remise des chèques et encaissement au minimum du 1er chèque d’adhésion aux cours.

Règlement des stages de danse

  1. Les stages sont ouverts à tous, amateurs et professionnels, sauf contre-indication.
  2. Les mineurs doivent avoir une autorisation d’un parent ou d’un tuteur.
  3. Le versement est obligatoire pour enregistrer l’inscription. En cas de désistement, le versement ne sera pas remboursé.
  4. La direction se réserve le droit de modifier le déroulement d’un stage.
  5. La direction décline toute responsabilité en cas de vol ou de perte sur le lieu d’un stage, y compris dans les vestiaires.
  6. Les tarifs des cours sont individuels et ne peuvent être cumulés entre plusieurs personnes.